Poursuites contre ATT : la commission parlementaire devrait livrer bientôt ses conclusions

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Poursuites contre ATT : la commission parlementaire devrait livrer bientôt ses conclusions
L'ancien président ATT renversé par un coup d'Etat en mars 2012

Les députés de l’Assemblée nationale vont devoir se pencher sur l’éventualité de poursuites contre l’ancien président Amadou Toumani Touré. Le gouvernement malien a demandé que des poursuites pour « haute trahison » soient engagées contre l’ex-président, accusé d’avoir « laissé le nord du Mali tomber aux mains de groupes armés ». Au cours de cette session parlementaire d’avril, les 15 membres de la commission mise en place à cet effet rendront public leur rapport et leurs résolutions. Mais en attendant, la question divise les députés.

C’est l’un des dossiers très attendus de la session parlementaire. Chassé du pouvoir en mars 2012 par un groupe de militaires, Amadou Toumani est accusé d’avoir « facilité la pénétration et l’installation des forces étrangères sur le territoire national, notamment en ne leur opposant aucune résistance ». C’est ce qu’a indiqué le gouvernement malien dans un communiqué publié en décembre 2013.
C’est donc sur saisine du gouvernement que le parquet de la Cour suprême du Mali a demandé à la Haute Cour de Justice d’engager des poursuites pour « haute trahison » contre l’ancien président. Une commission parlementaire de 15 membres a été mise en place à cet effet. Celle-ci devra statuer sur l’éventualité de poursuites contre l’ex-président ATT.
Les résultats des réflexions de cette commission et des investigations menées devraient être rendus publics au cours de la session d’avril. La question divise les députés, mais aucun d’eux ne veut se prononcer sur le sujet. « Attendons le rapport de la commission et les résolutions… », a déclaré un membre de la commission qui n’a pas souhaité se réagir sur le sujet.

En attendant l’ouverture des débats à l’Assemblée nationale, la question crée des clivages au sein de l’opinion publique qui est partagée entre partisans et opposants aux poursuites contre l’ancien président Amadou Toumani Touré.

 

Certains observateurs pensent que la question d’éventuelles poursuites contre l’ex-président malien ATT reste « complexe ». Selon Me Amadou Tiéoulé Diarra, sur le plan du droit pénal pur cette décision pourrait faire long feu. Il juge que la notion de la haute trahison est une question dépassée dans certains droits aujourd’hui.
Me Amadou Tiéoulé Diarra est avocat au Barreau malien, chargé de cours de cours à l’Université de Bamako. Il a été joint par Fatoumata Togola :

« La commission d’enquête certainement c’est pour édifier l’Assemblée nationale. C’est l’Assemblée nationale, en bloc tous les députés, qui votent la décision de mettre un ancien président en accusation pour haute trahison. Et une fois la personnalité qui a géré le pays (président de la République ou encore toute autre personnalité mise en accusation) à ce moment la Haute Cour de Justice peut statuer sur son cas. Si on veut juger le président ATT pour haute trahison, c’est assez complexe, pour la simple raison qu’un candidat indépendant en première année qui est réélu en 2007 avec évidemment le soutient de 45 partis politiques et dont les représentants ont siégé dans le gouvernement, et donc la volonté commune exprimée sur toutes les questions.

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62 COMMENTAIRES

  1. Pati ! la machine de campagne du RPM s’est reveillée. Faites doucement car toute personne intelligente sait que vos commentaires sont synchronisés.

  2. ATT même sait qu’il n’est pas le saint qu’on veut nous faire croire qu’il est. Il est le premier responsable de l’installation des terroristes qui font subir tous les tords inimaginables à nos populations. Pour cela seulement il doit répondre de ses actes. Il a trahi son serment causant tout ce que nous connaissons car il ne nous a pas protégé encore moins l’intégrité de notre territoire.

  3. L’ancien président ATT peut bien échapper à la justice malienne mais il n’échappera pas à celle des autres pays qui l’attendent de pieds fermes. ATT a participé à des libérations d’otages qui ont laissées transparaitre qu’il avait des relations complices avec ces ravisseurs.
    De l’argent des rançons a été retrouvé sur ces enfants. Il devra expliquer comment cela a été possible. Il ne s’en sortira pas si facilement!

  4. La question de la mise en accusation du président ATT ne doit pas diviser les députés car nous sommes dans un pays de loi. Une enquête a été demandée pour élucider une situation que le pays a connu. Les députés ont travaillé sur la question. Ils ne feront que livrer les conclusions pour dire si oui ou non ATT doit être traduit devant la justice. C’est aussi simple que ça!

  5. La commission parlementaire va livrer ses conclusions.
    Mais il ne faut surtout pas oublier le peuple qui a vécu la trahison de ce ATT en assistant à la vente de notre pays à des soldats venus de Libye.
    Dans tous les cas il nous trouvera ici…

  6. Oui nous savons bel et bien que la commission parlementaire donnera bientôt sa conclusion conclusion sur.
    Mais moi j’ai bien peur que cette conclusion ne plaise à l’ancien président ATT.
    Mais il peut en être autrement car la justice reste la justice…

  7. ATT peut bien bénéficier du soutien de 90 partis politiques ou encore plus mais si les éléments sont établis pour le mettre en accusation; cela doit être fait. Nul ne doit être au dessus de la loi quelques soit sa popularité. ATT ne fait pas donc pas exception!

  8. Comme le président IBK l’a lui même dit; on ne saurait condamner ATT “par la bouche”. Ainsi le rapport de la commission mise sur pieds viendra consolider ou infirmer le fait de pouvoir traduire ATT devant la justice.
    Cependant qu’il soit traduit ou ne soit pas traduit devant la justice; il aura la mort de tous nos soldats et autres civiles tués lors de l’invasion de notre septentrion.

  9. Il ne faut pas chercher midi à 14h.
    ATT ira forcement en prison pour les actes qu’il a commis.
    Que ses partisans arrêtent de se faire des illusions car il ne peut en être autrement.

  10. La gouvernance n’est certes pas facile mais il faut avoir la volonté et montrer par les actes qu’on veut mettre fin aux situations qui se présentent à nous. Comme on le dit les mêmes causes produisent les mêmes effets. Donc cette situation que nous connaissons sont les effets de ce qui a été semé par l’ancien président. Il n’a que poser des actes rien que pour sauver son pouvoir au détriment du peuple qui l’a élu. Il doit donc répondre de cela.

  11. Ce que nous devons savoir; c’est que tôt ou tard la justice finit par agir. Et donc si les faits contre ATT sont avérés; il devra payer pour cela. Dans le cas contraire il continuera tranquillement sa vie.

  12. Pourquoi vouloir toujours réveiller les morts? ATT politiquement n’existe plus et nous devons le laisser profiter de son exil.
    Il a mis ce pays sans dessus dessous, diviser notre armée à cause de son orgueil. Oublions le donc et construisons le pays au lieu de toujours faire des insinuations qui ne visent qu’a diviser le peuple.

  13. Même si l’ex président ATT n’est pas mis en accusation devant la haute cour de justice; n’en demeure pas moins qu’il a beaucoup de compte à rendre au peuple Malien.
    Si notre pays est dans cette insécurité que nous connaissons et que ses adeptes ne font que crier sur tous les toits; c’est bel et bien par la faute de cet homme qui a démoralisé notre armée.
    Il faut qu’il donne une bonne raison pour nous expliquer pourquoi il a mis face à face des hommes de la même armée?

  14. ATT est accusé de violation du serment prêté ; facilitation de la pénétration et l’installation des forces étrangères sur le territoire national ; destruction d’outil de défense nationale ; démoralisation l’armée ; destruction, soustraction et ou l’enlèvement des objets, matériels, documents ou renseignements relatifs au secret de la défense nationale.
    Qu’il apporte les preuves de son innocence et on verra.

  15. Alpha Oumar Konaré et ATT sont les coupables de la crise malienne. C’est leur négligence qui a donné lieu à l’essor de cette rébellion qui date des années 1950. Quellles que soient les conclusions de la commission, ATT sera jugé.

  16. ATT et son gouvernement ont été irresponsables pour la gestion du pouvoir de l’Etat.
    S’il était un vrai responsable, les femmes ne se seront pas révoltées contre lui en marchant vers KOULOUBA.

  17. C’est la faiblesse d’ATT qui a transformé le septentrion malien en fief des bandits armés. Donc il doit s’assumer et répondre de cet acte devant la Haute Cour de Justice.

  18. la crise s’est aggravée au temps d’ATT et toutes les dispositions qu’il a prises ont échoués à savoir les accords, les conférences et les différentes chartes pour le règlement de conflit. Mais le résultat a été nul.

  19. ATT a vendu ce pays. Jamais on ne pourra le pardonner. Tout le peuple malien souhaite le voir répondre de ses actes. C’est lui qui a mis le pays dans le chao total. C’est avec plaisir que je partirai à son accueil quand il viendra pour être jugé.

  20. L’histoire a en fin prouvé à certains compatriotes fidèles d’ATT, que ce dernier est un traitre. Le responsable incontestable de la rébellion de 2012. Je suis pressé de voir le jour où ATT sera jugé dans ce pays.

  21. L’ancien président de la république, Amadou Toumani Touré était une personne bien avant qu’il n’arrive au pouvoir. Arrivée au pouvoir il a joué le héros et l’ingénieur du développement récent de ce pays. A ne pas oublier aussi qu’il est devenu un zéro en 2012 en acceptant les rebelles sur le sol malien sans les imposer quoi que ce soit.

  22. La rébellion malienne est la responsabilité de l’ancien régime qui n’a pas pu rien faire pour contrecarrer le risque. La crise malienne est survenue au moment où ATT était en train de se remplir les poches et faire plaisir aux serviteurs de son ancien maître maçon, son ancien compagnon je voulais dire, Kadhafi. Qu’ATT aille au diable!

  23. ATT a vendu ce pays. Jamais on ne pourra le pardonner. Tout le peuple malien souhaite le voir répondre de ses actes. C’est lui qui a mis le pays dans le chao total.

  24. En tant que malien, fils digne de ce pays. J’ai envie de voir ATT chier dans les cellules de la CPI. C’est à cause de sa mauvaise gestion de la crise que nous nous trouvons actuellement dans cette situation. LA négociation qu’il proposait n’était pas la bienvenue à cette époque.

  25. Le soldat de la démocratie s’est transformé en ingénieur de la crise malienne pendant moins de 10 ans de gestion du pouvoir. Un médiocre reste toujours un médiocre. ATT est le faible chef de l’Etat que cette patrie n’a jamais connu.

  26. Amadou Toumani Touré savait qu’il était incapable de pallier un problème engendré par sa personne. Il s’agit de la crise du septentrion. Raison pour laquelle à seulement deux mois de la fin de son mandat il a refusé le dispositif de l’accord-cadre en rendant sa démission. Mais cela ne va pas lu prévaloir l’abandon de la plainte contre lui.

  27. Son incapacité de gérer la rébellion de 2012 qu’il a lui-même perpétré. » Pour cela, la question doit se posée est ce que ATT a été digne avec son peuple ?
    Mais c’est vraiment entonnant, ATT a été incapable, faible, ignorant.

  28. la raison est loin d’être donné à ATT car c’est lui l’acteur principal de la rébellion au Mali.
    Qui les a permis de rentre sur le sol Malien ? Mais il a été toujours à la disposition des rebelles .Cette rébellion a commencé il y a longtemps, pendant près de 10 ans, ATT jamais pu trouver une solution et la crise s’est aggravée au temps d’ATT. En un mot ATT est à la base de tous ce qui nous arrive maintenant.

  29. Les faits l’accablent jusqu’au coup et personnellement je ne vois pas d’échappatoire pour ce dealer de toutes les générations. Nos familles pleurent les bérets rouges assassinés à Agueloc. Comment un général a pu envoyer les enfants qu’il est censé protéger à l’abattoir?
    Il doit être jugé obligatoirement

  30. La démocratie n’a jamais cautionné le coup d’état. Tout le monde a condamné le coup d’état de ce jour. Mais il faut savoir qu’ATT a déçu tout le monde par sa mauvaise gestion de la crise du nord en acceptant l’installation des rebelles. Comment peut-on accueillir des bandits avec dans banquets et du champagne au fruits?

  31. Avec plusieurs tentatives échouées par le président ATT à savoir l’accord de TAMARASET en 1991.
    L’accord d’Alger en 2006.
    Tous ces accords qu’ATT a signés n’ont pas été appliqués et n’ont pas aussi été mise en œuvre.

  32. Les militaires maliens ont été traités de tous sortes de noms sous le régime d’ATT, le fameux garant de la paix. Des militaires ont été égorgés d’autres torturés…… L’insécurité régnait dans le nord Mali. La circulation des armes, drogues, alcool était devenue légale. Les civiles vivaient dans l’insécurité totale.

  33. Si ATT voulait réellement maintenir la paix en négociant avec les rebelles, depuis combien d’année le Mali souffre de cette crise. Le président ATT, c’est grâce à sa mauvaise gouvernance que le Pays se trouve actuellement dans cette situation.
    ATT est le plus grand traitre que le Mali n’a jamais eu comme chef d’Etat.

  34. ATT est un incapable et incompétent notoire qui a favorisé le terrorisme dans la sous région. Pourquoi le président IBK a pu avoir l’aide de la France. C’était tout simplement un dealer qui était entre ATT et les terroristes au nord. Il les prenait en charge et le peuple le sait alors que l’assemblée nationale nous situe sur le sort de traitre de la nation.

  35. Si nous sommes dans cette histoire cela est du au laxisme de l’incapable ATT. Il savait bel et bien le danger que ces terroristes représentaient pour notre pays. Il a refusé d’armer nos FAMAS en les envoyant au front pour se faire massacrer.

  36. Tout ce qui est contre le Mali soutienne ATT mais tout compte fait, il faut que la justice soit faite pour juger les crimes qu’ATT a commis lors de l’exercice de ses fonctions.

  37. Nul ne pourra transformer le cour de cette histoire pour faire passer ce bandit du grand chemin de victime. Alors qu’on nous dise ce qu’est le peuple si ATT est la victime.
    Il sera jugé car il n’est pas au dessus de la justice. C’est un roublard de la dernière catégorie.

  38. De toutes les façons un jour où l’autre il viendra répondre aux faits qui lui sont reprochés. La justice tranchera car le peuple ne lui pardonnera jamais pour ces erreurs. Nous avons encore en mémoire la fête de sa fille pour ses milliards sans oublier les fonds dilapidés ça et là de son fils.

  39. Je demande que nos politiques prennent leur responsabilité face aux situations qui ont crée. Ou tout simplement montré leur bonne foi au peuple qui leur a confiance en les mettant à ces postes de responsabilité. Tout le monde doit savoir que nul n’est au dessus de la loi.

  40. La haute cour de la justice malienne tiendra compte de tous les facteur juridiques nécessaires pour la bonne mise ne Å“uvre du dossier de l’ancien président ATT. Les disposition seront prise, ATT sera juger comme il se doit car cet acte de haute trahison ne peut rester impuni.

  41. ATT devait être entendu depuis devant la justice malienne. Je pense que l’assemblée nationale analysera avec sagesse ce dossier qui est d’une importance capitale pour le peuple malien. Il doit répondre pour les faits qui sont reprochés. Cet incompétent a vraiment trahi son peuple à cause de son laxisme.

  42. Je ne vois pas raison pour laquelle, on chercherait des poux sur une tête sans cheveux. La commission chargée de l’enquête statuerait sur les faits qui lui sont reprochés. Monsieur le professeur a oublié notre constitution et parler de son état âme.

  43. ATT est le coupable de tout ce qui se passe aujourd'hui au Mali. Il trahi son pays, sa mauvaise gérance et a poussé le Mali aujourd'hui vers le terrorisme. ATT a accueilli des milices libyens sur le territoire malien avec leur armes et plus il leur a remis près de 50 millions pour qu'ils s'installent et se sont ces même milices qui ont pris les armes contre le Mali et qui forme aujourd'hui les groupes armées et le terroriste œuvrant actuellement au Mali.

  44. Va doit être juger pour que la population malienne soit enfin libérer de cette attente. ATT doit répondre des actes qu’il a commis même s’il est toujours en exile. La Haute cour de justice doit donner son verdict sur la situation des faits.

  45. ATT a dilapidé, volé le denier public malien, il ouvert les frontières du Mali aux groupés armées et terroristes, sa mauvaise gouvernance a mis le pays dans un chaos totale. La crise politico-sécuritaire dont traverse le Mali est de sa faute car il n’a pu gérer la crise comme il se doit.

  46. Tous les problèmes qui persistent aujourd’hui sont proviennent de la mauvaise gérance des régimes passés. Le régime d’ATT a plongé le pays dans une crise sans antécédent. La Haute cour de justice demande simplement des comptes à l’ancien président ATT, lors de son parcours à Koulouba. Je pense que s’il n’a rien n’a caché, il devra répondre à l’appel de la justice malienne.

  47. La crise du nord Mali a pris de l’ampleur sous le régime d’ATT, l’armée malienne a perdue toute sa digité sous le régime, les caisses de l’État ont été vidé par ATT et ses proches tant d’autres chose à citer. Nous pouvons dire alors que le règne d’ATT (le traitre de la nation) a fait plus de mal que nous pouvons l’imaginer.

  48. La haute cour de justice attend l’ancien président ATT en exile pour qu’il réponde purement et simplement de ses actes. Il est accusé de haute trahison, alors qu’il assume la responsabilité de ses trahisons vis-à-vis de sa de la haute cour de justice et de population malienne.

  49. ATT doit beaucoup de chose à la justice malienne, en particulier à la population malienne. Depuis fort longtemps ATT a plongé le Mali dans une crise sans précédent et cette crise conduit aujourd’hui le pays dans une crise existentielle et multidimensionnelle.

  50. ATT n’est pas accusé sur la base des paroles gratuite, les faits sont visibles et véridique. L’accusation de haute trahison soutenue contre ATT est véridique. L’ancien président a livré son pays à ses ennemis, les preuves sont plus justes et plus précise qu’on ne peut l’imaginer. ATT doit payer pour ses actes commis. Oublier IBK parce qu’il n’a rien avoir dans ce litige.

  51. Comme on le dit si bien la justice est lente mais elle n’oublie jamais sa proie. Les proches d’ATT ne doit pas se plaindre à plus forte indexé IBK, ce n’est pas IBK la justice, la justice est indépendante. La Haute Cour de Justice peut repoussée la session comme elle le veut la population malienne ne veut pas entendre parler de ce traitre national.

  52. C’est la faute à ATT tout ce que nous vivons actuellement comme calvaires depuis quatre ans? ATT a trahi le Mali, c’est lui qui a laissé entrer les rebelles chez nous avec des armes lourdes et c’est lui a engendré la corruption au Mali dans tous les domaines et sur tous les plans.

  53. ATT ne doit pas être laissé, il faut qu’il soit jugé pour tout ce qu’il fait. Même les simples animateurs des radios circulaient dans les voitures V8, les filles du président ont fêté leurs milliards. Il faut qu’il soit jugé.

  54. Les massacres d’AQUEL HOC, la prise des régions du nord, l’avènement d’AQMI au nord du Mali, les groupes rebelles sont tous venus au MALI par le laxisme d’ATT et son régime. IL doit répondre à ses actes et c’est normal aussi.Je pense que le parlement va confirmer la plainte contre ATT.

  55. ATT est à la base de tous les mauvais comportements que connaisse aujourd’hui l’administration malienne. Corruption, détournement, mauvaise gestion. C’est ATT qui a tout permis au Mali et à tous les genres de personne.Il doit payer .

  56. On apprend pas à faire la grimace aux vieux singe.ATT est politiquement mur et sage.Ceux qui sont tapis dans l’ombre et souhaitent un retour de ATT sont des plaisantins.Le président IBK n’a rien avoir avec cette histoire.C’est à l’assemblée nationale de décider de ce problème.

  57. ATT pourra seulement se frotter les mains que quand il sera passé devant la haute cour de justice et que celle ci l’aura blanchi.Pour l’heure il est accusé de haute trahison et doit répondre pour cela.Le parlement va donc statuer pour confirmer ou infirmer cette plainte.

  58. Le gouvernement a pris une décision très sage de faire la lumière sur ces sujets pour que les responsables des actes qui ont ont causé une préjudice à notre pays répondent de leurs actes.On saura donc si ATT sera jugé ou non.

  59. .Cette plainte contre ATT aboutira certainement et tout le monde sera situé quand au sort de ATT.Le parlement doit statuer si oui ou non on doit juger ATT.

  60. la haute cour de justice qui a reçu la plainte émise contre ATT.juste dire que ATT va passer devant les magistrats de la haute cour de justice afin d’être jugé..

  61. Il faut recadrer les choses.ATT est visé par une plainte de la haute cour de justice malienne pour haute trahison.L’assemblée nationale va se prononcer sur cette plainte en vue d’affirmer ou d’infirmer ladite plainte.C’est cette décision qui sera prise en compte ici.

  62. Haute trahison ! Quel chef d’état malien ou africain aurait pu empêcher l’arrivée et l’installation de ces groupes armées. Si on trouve du côté de la cour suprême qu’il doit y avoir une poursuite contre ATT, pourquoi ces groupes sont donc toujours sur le territoire national. Vouloir empêcher ces groupes de pénétrer au Mali aurait pu coûter cher à ATT et à tout le Mali. Ils sont toujours là en dépit de la Minusma et de Barkhane, ouvrez les yeux, vous comprendrez mieux

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