Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi, 14 Août 2019

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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 14 août 2019 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.

MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté :

1. des projets de décret portant approbation de deux marchés relatifs aux travaux de réhabilitation de certains services ainsi qu’à la fourniture et à l’installation d’équipements médicaux au niveau du Centre hospitalier universitaire Gabriel TOURE, de la Polyclinique des Armées de Kati et du Centre hospitalier universitaire du Point G.

Les deux marchés sont conclus entre le Gouvernement de la République du Mali et la Société MARYLIS BTP CI pour un délai d’exécution de 08 mois et un montant de :

– 3 milliards 909 millions 997 mille 850 francs CFA toutes taxes comprises pour la réhabilitation de certains services ;

– 11 milliards 856 millions 442 mille 500 francs CFA hors taxes pour la fourniture et l’installation d’équipements médicaux.

L’exécution de ces marchés contribuera au renforcement du plateau technique de la pyramide sanitaire. Elle participe, en outre, de la mise en œuvre du Programme présidentiel d’Urgence sociale.

2. Un projet de décret portant approbation du marché relatif aux travaux d’aménagement de 265 Km de pistes rurales dans la Région de Sikasso dans le cadre de la phase II du Programme d’Amélioration de l’Accessibilité rurale, lot n°1 : Tiendaga-Fakola-Socourani-Frontière Côte d’Ivoire 122 Km.

Le marché est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Entreprise Générale Mamadou KONATE pour un montant toutes taxes comprises de 2 milliards 132 millions 462 mille 99 francs CFA et un délai d’exécution de 7 mois.

La réalisation de ces travaux contribuera à l’amélioration de la mobilité en milieu rural.

MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION

Sur le rapport du ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret fixant la répartition de l’aide financière de l’Etat aux partis politiques au titre de l’année 2018.

La Loi n°05-047 du 18 août 2005 portant Charte des partis politiques prévoit l’octroi aux partis politiques d’une aide financière d’un montant annuel correspondant à 0,25% des recettes fiscales du Budget d’Etat.

Au titre de l’année 2018, le montant de l’aide financière s’élève à 3 milliards 374 millions 442 mille 789 francs CFA.

Sur la base des critères fixés par la loi du 18 août 2005, 66 partis politiques sont éligibles au financement public et se partagent la somme de 3 milliards 374 millions 430 mille 664 francs CFA.

Le montant non affecté de 12 mille 125 francs CFA sera reversé au Trésor public.

MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA POPULATION

Sur le rapport du ministre de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté :

1. un projet de décret portant approbation du Schéma Communal d’Aménagement du Territoire de la Commune rurale de Diangounté-Camara, Cercle de Diéma ;

2. un projet de décret portant approbation du Schéma Communal d’Aménagement du Territoire de la Commune rurale de Gouandiaka, Cercle de Yanfolila ;

3. un projet de décret portant approbation du Schéma Communal d’Aménagement du Territoire de la Commune rurale de Kassaro, Cercle de Kita.

Les projets de décret adoptés dotent chacune des communes concernées d’un schéma communal d’aménagement du territoire pour la période 2019-2038.

La mise en œuvre de ces schémas permettra entre autres :

– la réduction des disparités géographiques et socioéconomiques entre les localités des Communes ;

– l’émergence de zones économiques axées sur des pôles de développement agro-sylvo-pastorales ;

– la gestion concertée de l’espace territorial des Communes à travers une répartition équitable des infrastructures et équipements sociaux de base ;

– la valorisation des potentialités naturelles, socioéconomiques et culturelles ;

– l’amélioration du cadre de vie des populations à travers des investissements créateurs d’emplois et de richesses.

L’adoption de ces schémas d’aménagement du territoire s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du Programme de Gouvernance locale Démocratique.

MINISTERE DE L’AGRICULTURE

Sur le rapport du ministre de l’Agriculture, le Conseil des Ministres a adopté :

1. un projet de décret portant institution du catalogue des espèces et variétés végétales en République du Mali ;

2. un projet de décret portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Comité national des Semences.

Le catalogue national fixe la liste des espèces et variétés végétales dont les semences peuvent être produites et/ou commercialisées au Mali conformément aux exigences de la CEDEAO en la matière.

Le projet de décret y afférent détermine les règles relatives à la constitution, à l’inscription, au système de tarification et à l’examen technique des espèces et variétés à inscrire sur le catalogue.

Le Comité national des Semences est un organe consultatif d’orientation pour le développement du secteur semencier.

Il a pour mission de contribuer à la mise en œuvre de la politique nationale des semences et des réglementations en matière de production, de contrôle de qualité, de certification et de commercialisation des semences végétales et plants.

L’adoption des présents projets de décret participe de la mise en œuvre des recommandations du Comité régional des Semences CEDEAO-UEMOA-CILSS.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Sur le rapport du ministre de la Jeunesse et des Sports, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret fixant les modalités d’application de la Loi n°2017-037 du 14 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives.

Le présent projet de décret, initié en application de la loi du 14 juillet 2017 détermine entre autres :

– les conditions d’exercice et d’organisation des activités physiques et sportives, notamment en milieu scolaire, universitaire, militaire et paramilitaire ;

– les attributions du Comité national olympique et sportif, du Comité national paralympique et du Comité national de Lutte Antidopage ;

– les conditions de formation des ressources humaines du secteur des activités physiques et sportives ;

– les modalités de financement des activités physiques et sportives ;

– les conditions d’éthique et d’assurance sportive ;

– l’encadrement des relations sportives internationales.

L’adoption de ce projet de décret contribuera à l’amélioration de la pratique des activités physiques et sportives au Mali.

MINISTERE DES DOMAINES ET DES AFFAIRES FONCIERES

Sur le rapport du ministre des Domaines et des Affaires foncières, le Conseil des Ministres a adopté :

1. un projet de décret autorisant et déclarant d’utilité publique les travaux de mise en œuvre du Projet de réhabilitation économique et environnementale du fleuve Niger dans les Régions de Ségou et Mopti.

La réalisation de ces travaux empiète sur certaines propriétés privées qu’il convient d’exproprier pour cause d’utilité publique conformément aux dispositions du Code domanial et foncier.

Le présent projet de décret est adopté dans ce cadre.

L’exécution des travaux de réhabilitation du fleuve Niger contribuera à l’amélioration des écosystèmes, de la navigabilité et des conditions de vie des populations du delta intérieur du fleuve Niger.

2. un projet de décret portant affectation au Ministère des Infrastructures et de l’Equipement, des parcelles de terrain, objet des Titres fonciers n°1664 du Cercle de Koulikoro et n°1056 du Cercle de Mopti.

La superficie des parcelles de terrain affectées est de :

– 31 ares 4 centiares pour le Titre foncier n°1664, sis à Souban, Commune urbaine de Koulikoro ;

– 1 hectare 14 ares 86 centiares pour le Titre foncier n°1056 du Cercle de Mopti, sis à Sevaré, Commune urbaine de Mopti.

Les parcelles affectées sont destinées à la construction des sièges des Agences de l’Institut géographique du Mali dans les régions de Koulikoro et Mopti.

AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES

Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :

MINISTERE DE LA SANTE ET DES AFFAIRES SOCIALES

Chef de Cabinet :

Monsieur Sidy DIALLO, Economiste.

Chargés de mission :

Monsieur Issoufi MAIGA, Technicien de Santé ;

Monsieur Siaka COULIBALY, Spécialiste en innovations socio-économiques ;

Monsieur Mamadou SOW, Professeur de l’Enseignement Supérieur ;

Madame Oumou Helène SAADE, Docteur en Médecine.

Directeur Général de l’Hôpital Dermatologique de Bamako :

Monsieur Ousmane FAYE, Professeur de l’Enseignement Supérieur.

Directeur Général de l’Hôpital de Gao :

Docteur Youssouf Almoustapha TOURE, Médecin Légiste.

Coordinateur de la Cellule Sectorielle de Lutte contre VIH/Sida :

Docteur Youssouf DIALLO, Médecin.

Inspecteur en Chef à l’Inspection de la Santé :

Monsieur Aboubacrine A. MAIGA, Médecin.

MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME

Président de la Section Administrative de la Cour Suprême :

Monsieur Mamadou DIAWARA, Magistrat.

Conseillers à la Section Administrative de la Cour Suprême :

Monsieur Sory DIAKITE, Magistrat ;

Monsieur Demba TALL, Magistrat ;

Monsieur Konimba KANE, Magistrat ;

Monsieur Seydou SANOGO, Magistrat.

Premier Rapporteur Public de la Cour Suprême :

Monsieur David SAGARA, Magistrat.

Rapporteurs Publics de la Cour Suprême :

Monsieur Macky Mamadou TRAORE, Magistrat ;

Monsieur Fatogoma dit Yacouba DIAKITE, Magistrat.

MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION

Directeur Général du Centre de Formation des Collectivités Territoriales :

Monsieur Séni TOURE, Membre du Corps préfectoral.

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

Chef de Cabinet :

Monsieur Moussa Makan CAMARA, Diplômé en Science politique et Relations internationales.

Chargés de mission :

Madame NIENTAO Simone Tahnouna Philippe LOISEAU, Traductrice ;

Madame TAMBOURA Mah KEITA, Economiste ;

Madame Kadiatou FOFANA, Journaliste ;

Monsieur Sidy El Moctar KOUNTA, Professeur ;

Monsieur Aboubacar DOUCOURE, Communicateur.

Consul Général du Mali à Abidjan :

Monsieur Balla BAGAYOKO, Conseiller des Affaires étrangères.

MINISTERE DE LA COMMUNICATION

Conseiller technique :

Monsieur Abdoulaye DIAKITE, Ingénieur de l’Information et de l’Audiovisuel.

MINISTERE DE L’AGRICULTURE

Chargé de mission :

Monsieur Salif Foulani SISSOKO, Agroéconomiste.

Directeur National de l’Agriculture :

Monsieur Oumar TAMBOURA, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie Rural.

Directeur National du Génie Rural :

Monsieur Aghatam Ag ALHASSANE, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie Rural.

Directeur de la Cellule de Planification et de Statistique du Secteur Développement Rural :

Monsieur Alkaïdi Amar TOURE, Administrateur Civil.

Directeur Général de l’Office du Périmètre Irrigué de Baguinéda :

Monsieur Mamadou TOGOLA, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie Rural.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Chargé de mission :

Monsieur Allaye SAMASSEKOU, Inspecteur de la Jeunesse et des Sports.

MINISTERE DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Conseiller technique :

Madame KONE Kadidia TOURE, Professeur de l’Enseignement Secondaire.

Directeur National de la Formation Professionnelle :

Madame DEMBELE Madina SISSOKO, Ingénieur du Génie Civil.

Bamako, le 14 août 2019

Pour le Secrétaire général du Gouvernement et par ordre,

Le Secrétaire général adjoint du Gouvernement,

Mahamadou DAGNO

Chevalier de l’Ordre National

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6 COMMENTAIRES

  1. Il ne faut pas confondre le cabinet du ministre à l’administration du ministère des affaires étrangères.
    KADIATOU FOFANA a été nommée dans le cabinet de l’opposant TIEBILE DRAME PUISQU’IL EST TOUJOURS OPPOSANT.
    KADIATOU FOFANA N’A PAS TRAHI SES IDÉES.
    Elle a suivi un opposant qui a changé de POSTURE sans suivre la ligne tracée par IBK.
    KADIATOU FOFANA vient aider son pays dans une autre POSTURE comme elle a fait à côté du chef de fil de l’opposition.
    Peut on dire que quand ABDOULAYE WADE A INTÉGRÉ LE GOUVERNEMENT DE DIOUF, QU’IL A ADHÉRÉ AUX IDÉES DU PARTI SOCIALISTE AU POUVOIR ?
    Il en est de même quand SORO est devenu premier ministre de gbagbo, quand les ministres RDR et PDCI étaient dans son gouvernement.
    QUITTER L’OPPOSITION, C’EST ABANDONNER SES IDÉES AU PROFIT DE CELLES DU PARTI QUI EXERCE LE POUVOIR.
    TIEBILE DRAME et les membres de son cabinet sont toujours dans l’opposition car ils n’ont fait que changer leurs façons de s’opposer.
    Ils exercent le pouvoir dans le cadre d’un accord leurs permettant de défendre leurs idées dans un cadre gouvernemental.
    Ce qu’ils faisaient dans les medias, dans les rues, ils le font maintenant dans le cadre d’un gouvernement.
    ILS CONTINUENT Á S’OPPOSER DANS LE GOUVERNEMENT CONTRE LES IDÉES DU POUVOIR EN PLACE.
    ALPHA OUMAR KONARE l’a fait en 1978 dans le gouvernement de l’UDPM
    ZOUMANA SACKO aussi l’a fait.
    Ces deux ne partageaient pas les lignes adoptées par le parti unique.
    D’autres moins connus l’ont fait pour servir leur pays sans pour autant partager les IDÉES du pouvoir en place.
    La politique est essentiellement la confrontation des IDÉES, seules capables de faire bouger les lignes.
    Faire partie de l’opposition ou de la majorité est défini par rapport aux IDÉES qu’on défend.
    KADIATOU FOFANA est dans le cabinet d’un opposant au régime d’IBK.
    Elle n’a pas adhéré aux IDÉES CRIMINELLES du pouvoir basées sur la conviction qu’on profite des derniers publics à cause du privilège d’exercice du pouvoir.
    Si la situation ne s’améliore pas, ils vont partir comme l’ont fait ALPHA OUMAR KONARE, ZOUMANA SACKO et tout récemment MOUNTAGA TALL
    Comme l’a fait plusieurs fois pendant l’ère démocratique le PARENA.
    OSER LUTTER, C’EST OSER VAINCRE!
    La lutte continue.

  2. Bjr à tous
    Le ridicule ne tue plus au Mali. Tous les détracteurs d’IBK mangent maintenant dans son gouvernement. Ont ils oublié leur discours haineux?. Mme Kadiatou Fofana, si, j’étais toi, j’allais pas accepter pour raison d’honnêteté morale, mais, hélas, Bakary Togola avait vu loin, et l’histoire lui donne amplement raison. En son temps, il avait demandé à Mr SBM d’ouvrir le gouvernement aux pourfendeurs de la nation (Tiéblé Dramé, Oumar A Dicko, Mme Kadiatou Fofana, etc.) et la liste n’est pas exhaustive.

    Mais, le hic, dans tout ça, c’est ce que l’homme politique au Mali n’a plus de dignité, ni morale, ni vision, et a la mémoire très courte.

    Je vais terminer mes propos par une mise en garde. En effet, il faudrait pas que cette fois ci, ceux la qui mangent au gouvernement oublient ou refusent de faire la vaisselle, sinon, le peuple Malien et l’histoire sont témoins.
    Salam

  3. La trop grande mobilité des cadres tue le développement, cela est sans équivoque, le Mali ne peut pas assurer un réel développement avec de tel comportement de l’exécutif central. Il est temps que nos gouvernants soient au diapason des réalités d’un véritable développement afin de garantir le bonheur de ce peuple.

  4. @Mali-chez Nous, tu as raison, ils vont plus faire des placements en occident qui le plus les poursuive après pour détournement, c’est les pays africains !
    Pourquoi ne pas traiter directement avec les sociétés qui fabriquent ces équipements?

    Vous voyez le visage de ce singe de PM, on sait tous qu’il est membre du clan!

    _________________________________
    Allah sauve ce pays même si IBK doit mourir!

  5. Une Quarantaine de ministre. Et Encore, nous avons de la chance, nous avons un premier ministre qui est également ministre de la corruption..euuhh!!! Pardon !!!..ministre des Finances.

    C’est la spécialité des pays Africains. Des dizaines de ministres pour RIEN.
    Nous, nous avons même un ministre des réligions.
    C’est normal. Nous sommes plus réligieux que les autres et surtout nous avons un budget pour cela.
    Nous avons aussi un ministre de l’enseignement superieur et de la recherche scientifique.
    Nous n’avons plus d’enseignement et la ” recherche scientifique” a été rajoutée pour rire. Mais c’est pas grave, l’essentiel est d’avoir un ministère qui s’occupe de ces choses-là.
    Nous avons un président qui lutte tous les jours contre lui-même..euuh !! pardon !!! je voulais dire ” qui lutte contre la corruption “.
    C’est un grand lutteur. Il a même acheté un avion pour cela.
    Nous sommes trop fort au Mali.
    Les jaloux vont maigrir !

  6. J’espère qu’il ya eu un appel d’offre dans les règles de l’art pour filer un marché de près 11 milliards à MARYLIS BTP CI, une compagnie étrangère BTP qui ne fabrique certainement pas les équipements médicaux… Je sens les odeurs de la corruption dans ce contrat. Pourquoi ne pas privilégier nos compagnies nationales et ainsi indirectement investir dans notre économie et dans nos ressources humaines ?

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