Yirimadio-Zrny et Kalaban-Coura : 3262 titres fonciers disponibles

Quatre quartiers dont Yirimadio-Zrny, Kalabancoura (Extension), Médina-Coura et Kalabancoro-Plateau, ont été sélectionnés pour la première immatriculation systématique. Les titres sont disponibles pour Yirimadio et Kalabancoura et très avancés pour les deux autres, selon les conférenciers.

Hammadoun Maïga, directeur général des domaines et du cadastre, Youssouf Diallo, conseiller technique au ministère de l’Urbanisme et Sabélé Abraham Diarra, président du l’Ordre des géomètres experts étaient face à la presse le mardi dernier à la direction nationale de l’Urbanisme et de l’Habitat pour faire le bilan à mi-parcours de l’opération d’immatriculation systématique. Les titres fonciers sont déjà disponibles pour les quartiers de Yirimadio et Kalabancoura, ont annoncé les conférenciers.

Selon les conférenciers, la nouvelle loi domaniale et foncière en République du Mali du 24 décembre 2020, a fait du titre foncier la seule garantie de propriété en matière foncière au Mali. Pour les titres provisoires anciens (lettre d’attribution et permis d’occuper), la nouvelle loi accorde en son article 259 préconise : "les détenteurs de titres provisoires en milieu urbain disposent d'un délai de dix ans pour les transformer en Titre foncier".

Pour l’application de cette disposition, il a été conclu entre le département en charge des Domaines et du Cadastre et l'Ordre des géomètre-experts du Mali, une convention de partenariat, en septembre 2024 à travers une commission, pour la réalisation des travaux topographiques relatifs à l'immatriculation systématique des parcelles de terrain. Quatre quartiers ont été sélectionnés pour la phase pilote : Yirimadio-Zrny, Kalabancoura (Extension), Médina-Coura et Kalabancoro-Plateau.

Après des travaux d’immatriculation, la situation se présente globalement comme suit : "3262 titres fonciers créés soit 1217 pour Yirimadio-Zrny et 2045 pour Kalabancoura sud-extension", a fait savoir le directeur général des domaines et du cadastre, Hammadoun Maïga. Kalabancoro et Medina, les travaux sont toujours en cours et seront prêts bientôt. "L’évolution de l'opération est confrontée au règlement de certains détails techniques et administratifs pour Médina Coura", a-t-il précisé.

Pour se procurer de son titre foncier, chaque intéressé doit présenter une demande timbrée au directeur régional des domaines et du cadastre du district de Bamako avec d’autres pièces telles que : photos d’identité, copie du titre provisoire, jugement d’hérédité et procuration des autres héritiers pour d’autres cas. Pour ceux qui ne disposent plus de titre provisoire, des enquêtes seront ouvertes afin de les aider à obtenir leur titre.

Le coût sera défini selon le code domanial et foncier, ont expliqué les conférenciers. Pour une parcelle d’habitation, le coût de cession pour la transformation de titre provisoire en titre foncier, est fixé à1500 FCFA/mètre carré, plus les droits connexes (taxes et impôts) et les frais pour les géomètres fixé à 50 000 FCFA. Pour un exemple d’une parcelle de 15/20, le coût ne dépasserait pas les 680 000 F CFA, ont rassuré les conférenciers.

A en croire le conseiller technique, Youssouf Diallo, suite au bon déroulement de cette phase-test, l'opération couvrira bientôt toutes les zones urbaines de toutes les régions du Mali.  L’opération se trouve à la phase de création des commissions de coordination et de pilotage et la délivrance des réquisitions aux géomètres experts dans toutes les régions administratives, a-t-il confié.

Koureichy Cissé