Entre nous : RĂ©vision constitutionnelle ?

48

Le programme d’activitĂ©s gouvernementales prĂ©voit au cours de cette annĂ©e 2016 une rĂ©vision de la Constitution du 25 fĂ©vrier 1992 sans aucune prĂ©cision de calendrier. La DĂ©claration de Politique GĂ©nĂ©rale du Gouvernement du Premier ministre, Modibo KĂ©ĂŻta, adoptĂ©e par l’AssemblĂ©e Nationale reprend cette initiative de toilettage de la Loi fondamentale qui rĂ©glemente la vie de la RĂ©publique depuis la chute du GĂ©nĂ©ral Moussa TraorĂ©. Jusqu’à la date d’aujourd’hui, personne ne connaĂźt les contours de cette rĂ©vision constitutionnelle rendue obligatoire par la signature de l’Accord pour la paix et la rĂ©conciliation au Mali.  Et encore moins, la date Ă  laquelle elle aura lieu.

C’est la troisiĂšme tentative de rĂ©vision de la Constitution des « rĂ©volutionnaires » de mars 1991. En 2001, au crĂ©puscule de son mandat, le PrĂ©sident Alpha Oumar KonarĂ© a renoncĂ© sous une forte pression de la classe politique et de la sociĂ©tĂ© civile, Ă  sa volontĂ© de rĂ©viser l’acte de naissance de la 3Ăšme rĂ©publique. Son successeur au Palais de Koulouba, le GĂ©nĂ©ral Amadou Toumani TourĂ© a entrepris, au cours de son second mandat, un vaste programme de rĂ©formes institutionnelles et administratives Ă  travers la mise en place de la commission Daba Diawara. Le projet de loi portant rĂ©vision de la constitution est adoptĂ© par l’AssemblĂ©e Nationale alors prĂ©sidĂ©e par le Pr Dioncounda TraorĂ©. Et lors de la prĂ©sentation de la DĂ©claration de Politique dĂ©nĂ©rale du Gouvernement du Premier ministre, Mme CissĂ© Mariam Khaidama SidibĂ©, qui accordait une place de choix Ă  cette rĂ©forme, l’actuel PrĂ©sident de la RĂ©publique, Ibrahim Boubacar KeĂŻta, dĂ©putĂ© de la Commune IV du District de Bamako au moment des faits, avait louĂ© les qualitĂ©s d’ATT qu’il qualifiait de « grand patriote ». Le processus, dont le clou Ă©tait le rĂ©fĂ©rendum, ne connaĂźtra pas un Ă©pilogue Ă  cause du coup de force militaire du 22 mars 2012 du Capitaine Amadou Haya Sanogo.

Les Ă©vĂ©nements de 2012 qui ont mis Ă  nu les faiblesses de notre systĂšme dĂ©mocratique, Ă©taient une occasion de mener de sĂ©rieuses rĂ©flexions sur l’état de la nation. Mais rien de tout cela. Loin d’ĂȘtre soignĂ© Ă  la racine, le mal continue de gangrener la vie politique et institutionnelle. Un pays pauvre comme le Mali ne peut pas se permettre de financer Ă  coĂ»t de milliards des institutions qui n’ont aucun impact rĂ©el sur son dĂ©veloppement encore moins les conditions de vie des populations. Il faut de vĂ©ritables dĂ©bats au niveau de tous les Ă©chelons de la sociĂ©tĂ© malienne sur cette rĂ©forme qui ne devait pas ĂȘtre une affaire entre experts. DĂ©jĂ , sur la toile mondiale, une pĂ©tition de gĂ©nĂ©ration engagĂ©e, adressĂ©e au PrĂ©sident de la RĂ©publique, l’appelle Ă  « changer le cadre et le systĂšme politiques au Mali, pour plus de justice, de transparence dans l’administration et la gestion des affaires publiques et pour l’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral ». Dans une contribution publiĂ©e en mai 2014 par Mediapart, ‘’Faut-il dĂ©sespĂ©rer du Mali d’IBK ?’’, le Pr Issa N’Diaye appelle Ă  des Assises nationales populaires qui doivent impliquer les populations depuis la base jusque dans les villages les plus reculĂ©s.

Le Gouvernement de Modibo KĂ©ĂŻta va-t-il se contenter de dĂ©poussiĂ©rer le projet de l’ex-PrĂ©sident ATT ? Ou serait-il capable de mener de grandes rĂ©flexions pouvant doter le pays des institutions les mieux adaptĂ©es au contexte actuel ?

 Chiaka Doumbia

PARTAGER

48 COMMENTAIRES

  1. Si une rĂ©vision constitutionnelle est prĂ©conisĂ©e par l’accord, je pense que c’est la bienvenue. Cela contribuerait Ă  la mise en oeuvre dudit accord.

  2. Article 3 : Les Institutions de l’Etat malien prendront les dispositions requises pour l’adoption des mesures rĂšglementaires, lĂ©gislatives, voire constitutionnelles nĂ©cessaires Ă  la mise en Ɠuvre des dispositions du prĂ©sent Accord, en consultation Ă©troite avec les Parties et avec le soutien du ComitĂ© de suivi prĂ©vu par le prĂ©sent Accord.
    Je crois donc que c’est dans cette logique que la rĂ©vision constitutionnelle interviendra.

  3. Non content d’avoir un pouvoir Ă  lui garanti jusqu’à 2020, aux termes, notamment de l’article 9 de la Constitution gabonaise, le PrĂ©sident Oumar Odingba Bongo a jugĂ© indispensable d’imposer Ă  son peuple une version amĂ©liorĂ©e de l’article 9 mettant fin Ă  toute limitation de mandat pour lui (2003). N’oublions le cas du prĂ©sident NigĂ©rien Mamadou Tandja, rĂ©cemment dĂ©chu et qui a jugĂ© bon d’imposer un rĂ©fĂ©rendum Ă  son peuple en vue de modifier la constitution de son pays Ă  son avantage.

  4. Il y a Ă©galement d’autres aspects du contrĂŽle qui ne sont pas pris en compte par la constitution
 ». De mĂȘme, le Club perspectives et dĂ©veloppement (CPD), lors de son Symposium International tenu les 8 et 9 dĂ©cembre 2007 au Centre International des ConfĂ©rences de Bamako, s’est appesanti sur certaines faiblesses de la DĂ©mocratie et de l’Etat de Droit au Mali.

  5. L’expĂ©rience dĂ©montre qu’une constitution ne peut prĂ©tendre Ă  l’éternitĂ©, il est donc sage qu’un pouvoir de rĂ©vision puisse complĂ©ter, actualiser ou mĂȘme corriger l’oeuvre du constituant originaire, pour lui permettre de rĂ©sister Ă  l’épreuve du temps. Mais, il serait dĂ©raisonnable que le pouvoir puisse totalement disposer comme il l’entend de la constitution, qu’il puisse dĂ©figurer la norme des normes de tout Etat de droit et de dĂ©mocratie pluraliste .

  6. Compte tenu de la situation actuelle du pays, le gouvernement d’IBK de son mieux pour que le Mali avance. IBK vise le bonheur des Maliens.
    Il est responsable, digne, humble envers son peuple

  7. Le président IBK, est un président légitime et légalement élu avec 77,61% de voie, cela prouve que la population est avec lui.
    Depuis l’indĂ©pendance jusqu’à nos jours aucun prĂ©sident n’a eu un tel pourcentage lors des Ă©lections et n’a jamais Ă©tĂ© comme IBK.

  8. La corruption ne date pas d’aujourd’hui, depuis de rĂ©gime prĂ©cĂ©dant c’est adire celui d’ATT.
    Le rĂ©gime d’ATT Ă©tait basĂ© sur la corruption et la mal gouvernance, c’est-Ă -dire la mauvaise gestion de l’administration et la dĂ©sorganisation au sein de l’armĂ©e, et le dĂ©tournement du dernier public

  9. Si les groupes armĂ©s veulent trainer les pas pour mettre en mal le retour de la paix dans notre pays,qu’ils aillent se faire voir ailleurs car nous n’allons pas leur donner cette occasion.
    Le gouvernement a fait trop de sacrifices pour les laisser nous foutre la merde.

  10. Le pays ne peut pas s’arrĂȘter de fonctionner parce que les groupes armĂ©s ne sont pas encore prĂȘts Ă  se dĂ©faire de leurs trafics de tout genre.
    Ils doivent maintenant comprendre que la population est fatiguée de cette situation.
    ON VEUT LA PAIX!!!

  11. Si les groupes armĂ©s veulent se cramponner Ă  des revendications fantaisistes pour ne pas adhĂ©rer au processus de paix,c’est leur problĂšme.
    Mais qu’ils sachent que le prĂ©sident IBK ne va pas mettre une pause au dĂ©veloppement du pays pour les attendre.
    Alors,qu’ils se dĂ©cident,ou qu’ils laissent les maliens en paix.

  12. Lorsqu’on parle de processus de paix,tout le monde doit faire sa part de sacrifices.
    Le gouvernement malien fait en ce moment sa part.
    Et je pense qu’il est vraiment grand temps que les groupes armĂ©es se dĂ©cident de leurs cĂŽtĂ© pour donner la paix au maliens que nous sommes


  13. Moi je pense que les président IBK et son gouvernement ne doivent pas céder à tous les caprices de ces groupes armés qui font tout pour ne pas aller à la paix.
    Nous ne devons pas aller jusqu’à bouleverser nos lois fondamentales pour le simples de ces assassins


  14. Le Mali est un pays laic selon la constitution. Tous les courants religieux y sont reprĂ©sentĂ©s. Avec la crise que nous avons connu, la rĂ©vision est salutaire pour l’ensemble des fils du pays.
    Un pays souverain doit garder son intégrité territoriale.

  15. Le prĂ©sident veut tout mettre en oeuvre pour qu’on retrouve la paix dĂ©finitivement. Il faut satisfaire tous les points afin que cette paix soit rĂ©elle.

  16. Si cette rĂ©vision est prescrite dans les accords de paix, cela va s’en dire qu’elle doit obligatoirement se faire. La paix passe par celle ci donc le peuple malien saura comprendre la situation.

  17. Une constitution doit s’adapter avec les rĂ©alitĂ©s du moment alors il faut encourager cette rĂ©vision et cela y va pour la manifestation de la dĂ©mocratie dans notre pays

  18. La rĂ©vision est un prĂ©alable dans les avancĂ©es des accords de paix. La constitution en a besoin car le pays a connu certains Ă©vĂ©nements qui demandent cela. Le peuple malien doit comprendre c’est pour le bien de notre pays.

  19. La constitution malienne n’est pas une constitution reflĂ©tant le Mali mais celui de la France nous avions besoin d’une constitution tout Ă  fait malienne. Le Mali doit avoir une constitution propres Ă  lui mĂȘme, c’est Ă  dire Ă  ses valeur et cela sur tous les plan.

  20. En vĂ©ritĂ© la constitution malienne se mĂ©rite d’ĂȘtre rĂ©viser. Le Mali a vraiment besoin d’une nouvelle constitution capable de rĂ©pondre et de cerner les diffĂ©rentes problĂšme du pays. Pour la bien n’ĂȘtre de ce pays la population malienne soutien cette rĂ©vision.

  21. Je soutient cette rĂ©vision en perspective et je prie le bon Dieu pour qu’elle soit Ă  la hauteur des attentes des maux de notre pays. Notre pays a vraiment besoin de cela car car la constitution du 25 FĂ©vrier ne rĂ©pond plus au nombreux attentes des maux de ce pays.

  22. Tu as raison, pour laquelle le prĂ©sident par intĂ©rim Dioncounda TraorĂ© c’est vue agresser par une foule de protestant. La constitution malien est vraiment trop archaĂŻque pour rĂ©pondre au exigence de maintenant.

  23. La constitution avait porter des embrouilles lors du coup du 22 Mars 2012. La constitution rĂ©digeait que le prĂ©sident de l’AssemblĂ©e National devrait succĂ©der au prĂ©sident de la rĂ©publique en cas d’absence juger longue ou presse que incertain et cela pendant 3 mois, mais elle rĂ©digeait rien aprĂšs ces mois Ă©crouler. Cette confusion a mis le pays a bout de souffle.

  24. depuis quelque années maintenant la justice malienne est basé sur la jurisprudence et raison pour la quelle les plaintes se font de plus en plus remarquer. La constitution du 25 Février 1992 ne répondait plu au attente, cette révision est une bonne idée.

  25. Constitution du 25 fĂ©vrier 1992 est une constitution archaĂŻque et qui de plus en plus absent dans l’avancement de notre pays. Une constitution doit avancer avec le temps et la mentalitĂ© aussi. La population malienne soutient cette rĂ©vision constitutionnelle.

  26. Je pense que la révision constitutionnelle est une bonne initiative, vue les attentes, elles devient une lacune pour la bonne application de la loi au Mali. Cette révision permettra aux autorités malienne de pouvoir mieux cerner les problÚmes de cet pays sur le plan constitutionnelle et juridique.

  27. Les maliens attendent la rĂ©vision constitutionnelle depuis plus de dĂ©cennies. Si les besoins ont Ă©voluĂ© avec le monde, je crois aussi que les textes rĂ©gissant la vie de la rĂ©publique doivent ĂȘtre adaptĂ©s aux besoins. D’oĂč la nĂ©cessitĂ© d’une rĂ©vision constitutionnelle au Mali.

  28. Les temps ont changer et bien la constitution aussi, cette révision est salutaire. Les besoins devient de plus en plus pressant et ils échappent plus ou moins à la constitution malien. Dons il faut trouver alors une solution,qui résume obligatoirement à une révision.

  29. Il est temps que la Cour constitutionnelle soit saisie pour la rĂ©vision de la constitution malienne de la troisiĂšme RĂ©publique du 25 fĂ©vrier 1992. Le droit n’est pas et ne doit pas ĂȘtre une fin en soi. Hors si les textes ne rĂ©pondent plus aux besoins ils le seront.

  30. La constitution malienne doit ĂȘtre rĂ©visĂ©e. Elle comporte des lacunes. Hors c’est la constitution qui organise tout dans une rĂ©publique. Donc si cette constitution comporte des lacunes la gestion de ce dit pays les comportera aussi.

  31. Depuis la rĂšgne du premier prĂ©sident dĂ©mocratiquement Ă©lu, Alpha Oumar KonarĂ© Ă  celle de l’actuel, Ibrahim Boubacar KeĂŻta en passant par celle d’Amadou Toumani TourĂ©, la rĂ©vision constitutionnelle Ă©tait dĂ©jĂ  un projet. Donc il faut qu’elle soit faite.

  32. Si nous ne rĂ©visons pas cette constitution, la paix ne sera pas de retour dans notre pays car l’accord de paix issu du processus d’Alger ne pourra pas ĂȘtre appliquĂ©. Donc il faut cette rĂ©vision tant parlĂ©e. 😈 😈 🙄 🙄

  33. Nous ne voulons plus d’une constitution de sorte copier-coller de la constitution française. Non, nous voulons plutĂŽt une constitution inspirĂ©e par la charte de Kurukanfuga. Le Mali n’est plus une colonie.

  34. Nous voulons, certes, de cette rĂ©vision constitutionnelle. Mais nous ne voulons pas de la rĂ©vision de certaines dispositions acquises lors de la rĂ©volution de mars 1991. Il s’agit de la forme rĂ©publicaine, de la laĂŻcitĂ©, la dĂ©mocratie, le multipartisme et surtout le titre I et le prĂ©ambule. 🙄 🙄 🙄

  35. La constitution malienne du 25 fĂ©vrier 1992 doit ĂȘtre rĂ©visĂ©e pour le bien ĂȘtre de tout le peuple. Les maliens ne peuvent et ne doivent pas ĂȘtre rĂ©gis par un texte qui ne rĂ©pond plus aux attentes du moment. 😯 😯 đŸ˜„ đŸ˜„

  36. Le Mali a plus que jamais besoin d'une rĂ©vision constitution pour la bonne mise en Ɠuvre de l'accord de paix d'Alger. Sans cette rĂ©vision, l'accord de paix ne peut pas ĂȘtre appliquĂ© et sans l'application de cet accord, il n'y aura pas de paix au Mali.

  37. La constitution est la loi fondamentale qui sert de lĂ©gitimitĂ© Ă  toutes les institutions de la rĂ©publique. Ce texte fondamental qui est la constitution ne doit pas ĂȘtre dĂ©modĂ© sinon il ne pourra pas ĂȘtre la solution aux maux de la nation.

  38. La rĂ©vision constitutionnelle est devenue une Ă©vidence dans notre pays. Depuis fort longtemps cette constitution qui a donnĂ© naissance Ă  la troisiĂšme RĂ©publique devrait ĂȘtre rĂ©visĂ©e pour l’adapter aux besoins du peuple.

  39. Vu les circonstances auxquels le pays fait face, il est convenable de bien vérifier les informations avant de les publier. Un tel sujet peut mettre en cause le développement de notre Mali.

  40. Les maliens ont portĂ©s leur choix sur Ibrahim Boubacar Keita pour sauver l’honneur du Maliba. JE SUIS sĂ»r qu’il ne va pas trahir ce pays en aucun cas, car c’est une premiĂšre fois dans la lĂ©gende de notre pays que le peuple face confiance Ă  un Ă©lu Ă  ce point.

  41. 😉 😉 😉 😉 Ce moment est trĂšs fragile soyez sĂ»r et certain de ce que vous avancez comme information. La rĂ©vision de la constitution du Mali est peut ĂȘtre avantageux pour notre pays comme cale peut nuire Ă  l’avenir du Maliba. 🙄 🙄 🙄 😳 😳 😳 😆

  42. Cette affaire est dĂ©licate, espĂ©rons que cet article soit une fausse rumeur. Sinon la rĂ©vision de la constitution du Mali doit relever beaucoup de chose risquant pour l’avenir de notre pays.

  43. Cette affaire est dĂ©licate, espĂ©rons que cet article soit une fausse rumeur. Sinon la rĂ©vision de la constitution du Mali doit relever beaucoup de chose risquant pour l’avenir de notre pays.

  44. Au cas oĂč cette information est rĂ©elle, nos dirigeants doivent rĂ©flĂ©chir avant d’entreprendre quoi que ce soit. Les maliens ont assez souffert pour en ajouter encore Ă  l’avenir.

  45. Le Mali traverse un moment assez crucial, j’aimerai bien vous croire M. Doumbia, mais j’ignore d’oĂč vous tirez ces informations. Sans les preuves vous ne pouvez pas confirmer un tel sujet.

  46. La rĂ©vision de la constitution de notre patrie n’a jamais Ă©tĂ© accordĂ© Ă  qui que ce soit depuis sa crĂ©ation jusqu’à nos jours. Pourquoi et comment alors ce gouvernement veut le faire ?

  47. Voyons voir, cette information n’est pas fondĂ©, si ça l’était pourquoi le gouvernement malien a cachĂ© cela au peuple malien ? Surement que ces sources sont fictifs, au cas contraire c’est la vie de notre patrie qui est en jeu.

  48. M.Doumbia, vous devez tout d’abord ĂȘtre sĂ»r de ce que vous dites, j’imagine que vous connaissez dĂ©jĂ  la lourdeur de cette info ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓ ❓

Comments are closed.