De la loi cadre à l’indépendance du Mali : 24 mai 1957-24 mai 2020 : Il y a 63 ans, était formé le tout 1er gouvernement du Soudan-Français

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L’histoire de notre pays retient que le premier gouvernement a été formé le 24 mai 1957 dans le cadre de la Loi Gaston Defferre qui accordait l’autonomie aux Territoires (ex-colonies) de la Communauté française. En effet, cette Loi communément appelée Loi-cadre ou Loi n°56-619 du 23 juin 1956 autorisait le gouvernement à mettre en œuvre les réformes et à prendre les mesures propres à assurer l’évolution des Territoires relevant du ministère de la France d’Outre-mer. Pour son application, deux textes réglementaires sont pris le 4 avril 1957 : il s’agit du décret n°57-458 portant réorganisation de l’Afrique occidentale française (AOF) et de l’Afrique équatoriale française (AEF) ainsi que du décret n°57-459 fixant les conditions de formation et de fonctionnement des Conseils de gouvernement dans les Territoires de l’AOF et de l’AEF. Conformément aux dispositions de ces décrets d’application, est formé le premier Conseil de gouvernement du Soudan-Français. Ainsi, le 20 mai 1957, l’Assemblée territoriale (issue des élections du 31 mars précédent) du Soudan-Français vote la liste proposée par l’US-RDA désignant les 12 membres du Conseil du gouvernement (CG) institué par La Loi-cadre. Le 21 mai, les ministres désignés sont investis devant les députés. La liste de la composition du CG est rendue publique le 22 mai. Le lendemain, un arrêté territorial fixe à douze (12) le nombre de membres du CG. Et le 24 mai, sont formellement signés les actes individuels de nomination : soit 12 arrêtés concernant le vice-président et les 11 ministres sectoriels.

Dans notre pays, cette première équipe gouvernementale, présidée symboliquement par le représentant de l’autorité coloniale, était ainsi composée de douze (12) membres dont un vice-président (jouant le rôle de Premier ministre) et 11 titulaires ministériels. De nos jours, aucun des 12 pionniers ministériels, ne vit. Le médecin Seydou Badian est décédé le 28 décembre 2018. Dans les colonnes qui suivent, nous passons en revue le parcours des ministres du tout premier gouvernement du Soudan-Français, devenu la République soudanaise (le 24 novembre 1958), elle-même proclamée “République du Mali” à son accession à l’indépendance le 22 septembre 1960.   Dossier réalisé par la Rédaction. 

Après près de sept (7) décennies de domination coloniale en Afrique de l’Ouest, la France commence à fléchir sous le poids des résistances africaines farouchement opposées par divers mouvements : pressions des anciens combattants des deux Guerres mondiales de 1914-1918 et de 1939-1945 ; actions d’éveil des consciences menées par les jeunes élites intellectuelles, syndicales et politiques dont les opinions étaient relayées par une presse militante plurielle et diversifiée.

Libérée de l’occupation de l’Allemagne nazie dirigée par Adolph Hitler, la France est sauvée grâce à la contribution des soldats noirs. Affaiblie, la puissance colonisatrice malmenée se voit quelque peu contrainte et forcée de reconsidérer la nature de ses relations avec ses colonies. La Conférence de Brazzaville (30 janvier-février 1944) organisée sous l’égide du Général sauveur Charles de Gaulle, chef du Comité français de libération nationale, fut alors un tournant majeur sur le chemin de la décolonisation.

A l’ouverture des travaux de Brazza, le Général de Gaulle met l’accent sur la nécessité d’engager les colonies “sur la route des temps nouveaux […] En Afrique française, comme dans tous les autres territoires où des hommes vivent sous notre drapeau, il n’y aurait aucun progrès qui soit un progrès, si les hommes, sur leur terre natale, n’en profitaient pas moralement et matériellement, s’ils ne pouvaient s’élever peu à peu jusqu’au niveau où ils seront capables de participer chez eux à la gestion de leurs propres affaires. C’est le devoir de la France de faire en sorte qu’il en soit ainsi”.

Pour nombre d’historiens, cette affirmation gaullienne semble poser les fondements de l’Union française composée de la Métropole, des Départements et Territoires d’Outre-mer (colonies) et d’autres Etats associés. Cette Union est créée par la Constitution du 27 octobre 1946 qui instaure la Quatrième République française.

A la suite de l’adoption de cette Constitution de 1946, la loi du 17 août 1948 autorise l’extension du pouvoir réglementaire à des domaines précis et définis, où le décret peut abroger, modifier ou remplacer des dispositions en vigueur. C’est dans ce sens qu’intervient la méthode de la Loi-cadre qui “consiste pour le Parlement à poser les principes généraux d’une réforme tout en renvoyant aux décrets d’application pour leur application effective. Si le Parlement ne s’oppose pas à ces décrets, ils deviennent définitifs”.

L’illustration éloquente de ladite méthode est la fameuse Loi-cadre ou Loi Gaston Defferre (du nom du ministre chargé de la France d’Outre-mer).

Défendue par Gaston Defferre lui-même fortement soutenu par l’Ivoirien Félix Houphouët-Boigny (ministre délégué à la présidence du Conseil de gouvernement français, mais surtout leader continental du RDA), cette loi est votée le 19 juin 1956 par l’Assemblée nationale française et promulguée le 23 juin suivant.

Selon des constitutionnalistes, la Loi-cadre constitue une “technique [qui] a l’avantage d’obliger le Parlement à se concentrer sur les principes, abandonnant leur application, qui est complexe et nécessite des réflexions qui prendraient un temps précieux aux chambres, au gouvernement. Autre avantage : le Parlement et le gouvernement sont obligés de collaborer étroitement”. Une décennie avant l’adoption de cette Loi-cadre, les partis politiques (notamment le Parti progressiste soudanais – PSP – et l’Union soudanaise – US-RDA) étaient déjà créés au Soudan, essentiellement par des élites intellectuelles et syndicales.

C’est dans un contexte de fortes rivalités politiciennes entre ces deux formations politiques qu’arrive la Loi-cadre qui “fut un événement clé en vue d’une décolonisation pacifique vers l’indépendance”, note Mme Andrée Dore-Audibert, assistante sociale en service à l’époque à Bamako. Intitulée “Loi n°56-619 autorisant le gouvernement à mettre en œuvre les réformes et à prendre les mesures propres à assurer l’évolution des Territoires relevant du ministère de la France d’Outre-mer”, elle accorde une autonomie aux colonies françaises en posant les jalons de l’africanisation des cadres et de la Fonction publique. Elle institue, notamment dans tous les Territoires, des Conseils de gouvernement chargés essentiellement de l’administration des services territoriaux.

L’application de la Loi-cadre opère la réorganisation administrative de l’empire colonial français en Afrique où se trouvaient deux groupements de Territoires organisés en Afrique occidentale française (AOF, créée le 16 juin 1895) et en Afrique équatoriale française (AEF, instaurée en 1910). Plus de six décennies après, l’AOF constituée de 9 territoires (la Mauritanie, le Sénégal, le Soudan-Français – devenu le Mali -, la Guinée, la Côte d’Ivoire, le Niger, la Haute-Volta – devenue le Burkina Faso -, le Togo et le Dahomey – devenu le Bénin) est réorganisée administrativement, tout comme l’AEF,  par le décret n°57-458  du 4 avril 1957. Les colonies deviennent des “Territoires d’Outre-mer dotés de la personnalité civile et de l’autonomie financière”.

Dans chaque Territoire, existent trois institutions : le chef de Territoire (représentant le gouvernement français), le Conseil de gouvernement (formé de cadres locaux) et l’Assemblée territoriale (composée d’élus locaux). Le même 4 avril 1957, le décret n°57-459 fixe les conditions de formation et de fonctionnement des Conseils de gouvernement dans les Territoires. Il détermine que les membres desdits Conseils sont élus par les Assemblées territoriales sur proposition des partis majoritaires.

C’est ainsi qu’au Soudan-Français, l’Assemblée territoriale (ATS) est mise en place à l’issue des élections cantonales du 31 mars 1957, largement remportées par l’US-RDA (64 élus) face à son grand rival le PSP qui n’a eu que 6 conseillers. Aussitôt installée, l’ATS, sous la présidence de Mahamane Alassane Haïdara, adopte la liste des membres du Conseil de gouvernement proposés par l’US-RDA. C’était le 21 mai. Dès le lendemain, toujours au Parlement à Bagadadji, la tête de liste Jean-Marie Koné et les 11 autres ministres sont solennellement investis et présentés au gouverneur Henri Victor Gipoulon.

“La composition du gouvernement fut rendue publique lors d’une réunion mémorable à l’Assemblée territoriale dont la salle et les alentours étaient envahis à ras-bord bien avant l’heure de la cérémonie. Tout avait été mis en œuvre pour donner un caractère spectaculaire à cette investiture, depuis la musique jusqu’à la garde à cheval qui entourait la voiture découverte du chef de Territoire Gipoulon (…)”, rappelle un témoin de l’événement : l’historien et journaliste français Pierre Campmas, militant anticolonialiste, secrétaire permanent de l’US-RDA, rédacteur à L’Essor et auteur en 1978 d’une thèse de doctorat sur l’histoire de l’US-RDA.

Pour la mise en place de ce Conseil de gouvernement soudanais, H. V. Gipoulon signe, le 23 mai 1957, un arrêté territorial (n°1956) qui fixe le nombre des ministres à douze (12).  Le lendemain, Jean-Marie Koné est nommé vice-président du Conseil par un autre arrêté  (n°2007) signé le 24 mai. Le même jour, onze (11) autres arrêtés (du n°2008 au n°2019) nomment individuellement les 11 ministres dont 3 non-Africains (Guidicello Cortinchi, Me Joseph Philippe et Henry Corentin). Suivant l’ordre des nominations, on peut établir la liste des membres du gouvernement (voir l’article ci-dessous). A la lecture de cette liste, l’on se rend compte de l’absence de Modibo Kéita (le futur père de l’indépendance et premier chef de l’Etat du Mali) et surtout charismatique secrétaire général de l’US-RDA. La raison est toute simple : à cette époque, le grand leader soudanais cumulait les fonctions électives de maire de la Ville de Bamako et celles de député à l’Assemblée nationale française dont il deviendra d’ailleurs vice-président.  Pierre Campmas explique la situation : “La nature des liens entre la France et les Territoires d’Outre-mer étant déterminante, les grandes décisions venant toujours de Paris, et le gouvernement soudanais ne disposait que des pouvoirs réduits. Dans ces conditions, on estima que les députés à l’Assemblée nationale française devraient se consacrer uniquement à leur tâche de député. Par ailleurs, on était décidé à donner à Jean-Marie Koné une responsabilité correspondant au rôle déterminant qu’il avait eu dans l’implantation de l’Union Soudanaise dont Sikasso fut incontestablement le pôle d’attraction initial (…)”.

En plus, mi-mai 1957, Modibo Kéita est élu Grand conseiller de l’AOF siégeant à Dakar. Par la suite, à Paris, il devient secrétaire d’Etat à la France d’Outre-mer du gouvernement Maurice Bourgès-Maunoury (du 17 juin au 6 novembre 1957) puis secrétaire d’Etat (sans attributions précises) à la présidence du Conseil de gouvernement Félix Gaillard (18 novembre 1957-14 mai 1958).

Le 24 novembre 1958, le “Territoire du Soudan-Français” s’efface à travers la proclamation de la “République soudanaise” présidée par Modibo Kéïta. Qui devient également le président du Gouvernement fédéral formé le 4 avril 1959 dans le cadre de la Fédération du Mali regroupant le Sénégal et la République soudanaise. Quelques jours après (16 avril) Modibo Kéïta dirige le Conseil de gouvernement du Soudan en cumulant les fonctions de ministre de l’Information, de la Jeunesse et des Anciens combattants. Auparavant, quand il était encore à Paris (député à l’Assemblée nationale française), il avait laissé, à Bamako, ses camarades de l’US-RDA choisis par le Parti de composer la toute première équipe ministérielle du pays, à partir du 21 mai 1957.

 

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9 COMMENTAIRES

  1. COMBIEN DE POLITICIENS AFRICAINS SONT MORTS BRUSQUEMENT OU BRUTALEMENT DE 1956 A 1960, EN FRANCE OU EN PROVENANCE DE FRANCE?
    JE COMPTE DEJA 2, AIDEZ MOI A LES TROUVER TOUS MALIENS, IVOIRIENS,GUINEES, SENEGALAIS, VOLTAIQUES,NIGERIENS,TCHADIENS,CAMEROUNAIS, CONGOLAIS, GABONAIS, OUBANGUI CHARIEN…
    1-MAMADOU KONATE (depeche de Paris avec un foi malade il meurt moins de 3 mois plutard)
    2-OUENZZIN COULIBALY(mort a Paris)
    3-…

    https://lefaso.net/spip.php?article66185

    CONGRES HOUPHOUETISTES A BAMAKO, LA DELEGATION VENUE DANS L AVION PRIVE DES NAZI, MITERRAND LE NAZO-COMMUNISTE CAMOUFLE SOCIALISTE A ETE UN GRAND SUPPORT DEPUIS TOUJOURS A CES MANIPS EN AFRIQUE OCCIDENTALE.

    The conference also got off to a rocky start as a result of the different factions in the French Sudan colony which was hosting the conference. When Houphouët-Boigny, Apithy, and d’Arboussier arrived on the morning of 18 October at the airport in Bamako (in a plane which was formerly the private plane of 😎 Hermann Göring 😎 and was provided by the communist party) they were greeted by a hostile Sissoko, worried the party would give support to other French Sudanese political leaders and weaken his leadership.[9] Sissoko, as the host of the conference, refused to open up the discussion. Eventually pressure from within his own political party and from the leaders assembled led him to agree to open the meeting at 4:00 PM (although he insisted on calling it “your congress” and not “our congress” throughout his opening speech).[9]

    The conference agreed to a few different issues. First, they agreed to form a regional political alliance between many of their different movements. Rather than a regional party which would have a significant regional infrastructure, the members viewed it as an alliance between the different political forces operating in each of the colonies. Thus they created a Committee of Co-Ordination to be tasked with selecting which party in each colony would be the representative of the RDA party and named Houphouët-Boigny as chairman and Sissoko, Apithy, Tchicaya, d’Arboussier, and Mamadou Konate (the key Malian politician who convinced Sissoko to join the meeting) as vice-chairmen.[10][11] Second, as the parties main activity would be in the National Assembly, there were active discussions about what coalitions to form with French political parties. The debate largely focused on whether to form a permanent coalition with the Communist party or to align with them while they served RDA interests. The group agreed to compromise language that the party would form coalitions with whichever party was most useful for African issues. Third, although it was briefly mentioned, the conference agreed not to call for complete independence of the colonies, but instead for an end to the unequal colonial relationship with France. Although the party was to be anti-colonial and focus on increased autonomy for the French colonies, they were not advocating secession or withdrawal from France as an immediate goal.[1]

  2. L ECOLE NORMALE WILLIAM PONTY A ETE LE NID, LA BASSE COUR POUR LARBINS DEVENUS INSTITUTUEURS PUIS POLITICIENS, TOUS FRANCAIS, CES NEGRES ONT ETE DETACHES DE LEURS PEUPLES, BIEN TRAVAILLES PSYCHOLOGIQUEMENT A LA METHODE ‘MANDELA’ PUIS ERRIGES AU DESSUS LEURS PEUPLES AVEC QUI ILS N AVAIENT PLUS DE CONTACTS , NAYANT PLUS LES MEMES ESPRITS ET LE MEME SANG!

    VOYEZ VOUS UNE DIFFERENCE AUJOURDHUI? LE POUVOIR EN AFRIQUE OCCIDENTALE DITE FRANCOPHONE , SE CHERCHE EN FRANCE, PAS AU MALI! OU BIEN?

    LES SOLDATS DE LA COLONISATION ONT EXECUTE TOUS LES PSEUDO-INTELLOS LARBINS, QUI ONT DEVIE DE LA SERVITUDE FRANCAISE, MAIS N ONT JAMAIS APPRIS A S ALLIER ET VIVRE DANS LEURS PEUPLES! ILS AVAIENT REMPLACE LE ‘BLANC’ ETANT NOIRS, CES LARBINS ONT TOUS PAYE CHER!

    LES SOLDATS DE LA COLONISATION AYANT ELIMINE LES LARBINS POLITICIENS INFIDELES SE SONT VU ECARTES DU POUVOIR QUAND ILS ONT EUX MEMES REFUSES DE SUIVRE LES FRANCAIS, ON A CREE DES CONFLICTS ARMES CHEZ EUX, DES TENSIONS MILITARISEES, DES CHALLENGES MILITAIRES POUR LES OCCUPER ET LES AFFAIBLIR A JAMAIS!

    LES LARBINS POLITICO-MILITAIRES AYANT APRIS LEURS LECONS , DESORMAIS COLLABORENT! MAIS LE PEUPLE JOUE AU JOUET ‘DEMOCRATIE’ MEURT ET SE MORTIFIE EN JOUANT! LA MAFIA EST DESORMAIS POLITICO-MILITAIRE!

    A CE TENDEM VEUT S AJOUTER L ISLAM, BIEN MUR, DESORMAIS AYANT SON ELITE ARABO-LARBIN DETACHEE DU PEUPLE MAIS L UTILISANT HABILEMENT A SES DESSEINS, SE PROFILE ET SE DRESSE TANTOT DU COTE DE L ARMEE, DE LA POLITIQUE OU DU PEUPLE, TROISIEME ELEMENT QUI RECHERCHERAIT UNE PLACE SUR LE DOS CASSE DU PEUPLE!

    LE PEUPLE DOIT DEBARRASSER, BALAYER LES LARBINS, TOUS LES LARBINS POUR SOUFFER ET RESPIRER! NI LES PSEUDO POLITCO-INTELLECTUELS, NI LES CRIMINELS MILITAIRES A LA SOLDE DE LA FRANCE, NI LES IDIOTS DE L ISLAM ARABE NE FERONT LE BONHEUR DES MALIENS ET DONC DU MALI, SON FUTUR ET SON DEVENIR! LE PEUPLE NON FRANCISE, NON ISLAMISE DOIT SE DRESSER DROIT SANS BOTTES MAIS AVEC UNE CERVELLE ET L ESPRIT DE NOS ANCETRES FAISEURS D EMPIRES DE PAIX DE JUSTICE ET DE CONCORDE! DIGNES ET N AYANT JAMAIS PEUR DE LA MORT!

  3. REVISITEZ L HISTOIRE RECENTE, CELLE DE LA REPUBLIQUE BANANIERE CREEE PAR LA FRANCE, LE MALI!

    https://www.maliweb.net/histoire-politique/composition-du-1er-gouvernement-du-soudan-francais-parcours-des-membres-du-1er-gouvernement-du-soudan-francais-2876218.html

    OU EN SOMMES NOUS AUJOURDHUI? 30 Mai 2020 at 20:52
    L ANALYSE EST QUE, LES CRIMINELS SOLDATS-NEGRES FRANCAIS LARBINS, FAITS POUR RECEVOIR DES ORDRES DE LEURS HIERARCHIES FRANCAISES, MERCENAIRES FRANCAIS D ESSENCE; ONT ETE COUPLES AUX ASSIMILES PSEUDO-INTELLO-NEGRES INSTITUTEURS ET DEBILISATEURS NEGRES-FRANCAIS DE LEURS NATIONS, EN FAIT MERCENAIRES DE LA FRANCOPHONIE, DEVENUS DEPUTES ET PARLEMENTAIRES PUIS MINISTRES SOUS-TUTELLES AU SOUDAN-FRANCAIS; ENSEMBLE AVEC LA BENEDICTION ET LE CONTROLE DE LA FRANCE, ONT ETE POUSSES SUR LES VAGUES DE LA PSEUDO-INDEPENDANCE, MAIS SANS LEURS PEUPLES!

    CES MERCENAIRES DES GUERRES POUR LA FRANCES ET CES AUTRES SOLDATS DES LETTRES ET DE L ASSIMILATION FRANCAISE, N ONT PAS FAIT BON COUPLE COMME ON POUVAIT S Y IMAGINER! LES UNS AVEC DES ARMES TOUJOURS SOUS LES ORDRES DE LEURS HIERARCHIES MILITAIRES FRANCAISES (UN SOLDAT EST FAIT POUR EXECUTER LES ORDRES DES MEMES SUPERIEURS, ET TOUTE SA VIE) ET LES AUTRES SOUS L ORDRE DES PARTIS POLITIQUES FRANCAIS D ADOPTIONS ET D IDEOLOGIES, L INTELLO MEME PSEUDO EST TOUJOURS IMPRECIS ET TUTUBEUR SURTOUT S IL EST ASSIMILE!

    LES MILITAIRES ASSASSINS NEGRES-FRANCAIS ONT VITE FAIT D ELIMINER LES PSEUDO INTELLO NEGRES-FRANCAIS, CEUX LA AYANT TENTE D ALLER A L EST SE PROSTITUER COMME ILS L ONT FAIT AUPARAVANT AVEC LES FRANCAIS EN ABANDONNANT LEURS PEUPLES!

    APRES, LES SOLDATS CRIMINELS, MERCENAIRES NEGRES-FRANCAIS ONT CONTINUE A RECEVOIR DES ORDRES DE LA FRANCE APRES AVOIR ASSASSINE LEURS FRERES LARBINS PSEUDO-INTELLO,….

    OU EN SOMMES NOUS AUJOURDHUI?
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    WILLIAM PONTY A SEME LA MERDE, CETTE MERDE APPELLEE ‘FRANCOPHONIE’ 30 Mai 2020 at 19:38
    J AI L IMPRESSION QU A L EPOQUE DES INDEPENDANCES , LES PAYS AFRICAINS DITS ‘FRANCOPHONES’ EN TOUT CAS, N AVAIENT QUE DES OFFICIERS DES ARMEES LARBINS OU CRIMINELS FORMES DANS DES GUERRES COLONIALES FRANCAISES A TRAVERS LE MONDE, ET DES PSEUDO INTELLECTUELS LARBINS FORMES A WILLIAM PONTY, QUI EN REALITE N ETAIT QU UN SEMINAIRE POUR PRETRES DE LA FUTURE FRANCOPHONIE, DES GENS QUI NE POUVAIENT QUE PARLER FRANCAIS ET GERMER LE FRANCAIS POUR LE SEMER LE FRANCAIS, COMME NOS KARAMOKO KAKALAW DES ARABES FENEANTS, NOS PRECHEURS-RECITEURS ARABO-MUSULMANS SANS HONTE NI VERGOGNE DEPOURVUS DE CERVELLES A LA GRANDE GUEULE ET MAINTENANT AUX MICRO&HAUTPARLEURS GISES HAUT LEURS😷 ‘MANCHIN-LA’ 😎

    __7

    ECOLE NORMALE WILLIAM PONTY, UN NID DE LARBIN? 30 Mai 2020 at 13:58
    ://en.wikibedia.ru/wiki/List_of_colonial_governors_of_Mali

    ECOLE NORMALE WILLIAM PONTY, UN NID DE LARBIN?

    Répondre

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    QUAND CESSERONT ILS DE DECOUPER LE MALI. MALIENS REVEILLEZ VOUS! KIFFA EST LA VILLE NATALE DE MON ARRIERE GRANDMERE! 30 Mai 2020 at 03:25
    ://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/a/ab/AOFmap1936_Soudan_fran%C3%A7ais.png

    • Belle analyse, j’y vois plus clair maintenant , les francais en partant ont mis a leur place des soldats et des instituteurs, tous rodes a recevoir et executer leurs ordres. Les soldats sous ordre francais ont vite assassine les instituteurs quand ceux la ont commence a se prostituer a l’Est.

  4. nous sommes independant depuis longtemps certes, mais seulement depuis l’arrive d’ibk au pouvoir nous commencons a voir un vrai changemenent, developemment economique, ecoles hopitaux etc etc !!!

    • Tu fais rire toi, tu sais cas-meme que les Ecoles sont fermees au Mali, un annee blanche comme d’habitude avec Boua le ventru IBK!

  5. que de temps parcouru ! bravo a ibk d’avoir reussi a maintenir notre independance par rapport a la france et au monde entier

    • c;est vrai!!! grace a l’eco, le franc cfa est fini et mort, IBK a utiliser son incroyable leadership pour nous sauver du colonialisme, on ne peut que lui en etre reconnaisant

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